Conditions Générales d'Utilisation
Date d’effet : 15/10/2025
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2. Description des services
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3. Limite des responsabilités
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4. Propriété intellectuelle
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7. Modification des Conditions Générales d’Utilisation
UXCO GROUP se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification sera notifiée aux utilisateurs par un moyen approprié (publication sur le Site, e-mail, etc.). L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
8. Lien Hypertextes et Services tiers
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9. Droit applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à recherche une solution amiable avant tout action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la ville de Montpellier.
10. Contact
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